mentions légales

éditeur

Editeur : BRAIN BOX
Siège social : 33 RTE DE LA VILLES BABIN 44380 PORNICHET
Capital social : 1000 euros
RCS : 80210726800012

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Le présent document constitue les conditions générales d'utilisation du site accessible sous l'adresse "http://nuitsansfolie.com", de la marque ainsi que de tout l’écosystème autour du concept (Kinky, Six, Séduction, ...) (ci-après dénommé le "Site"). Design : Agence Peexeo, pour le compte de la société NUIT SANS FOLIE. En accédant ou en utilisant ce Site, vous êtes réputé accepter ces conditions générales et nous nous réservons le droit de refuser l'accès à tout ou partie du Site à tout utilisateur qui ne les respecterait pas. Vous vous engagez par ailleurs à ne pas adresser ou transmettre des textes ou images contraires à la loi, ou susceptibles de choquer la sensibilité, notamment par un contenu haineux, pornographique, ou incitatif à des comportements du même ordre. NUIT SANS FOLIE se réserve le droit de prendre toute mesure, ou d'engager toute action qu'elle estime nécessaire au cas où son Site serait utilisé pour diffuser des éléments de cette nature. Nous vous informons que le Site est soumis au droit français, aux juridictions françaises et qu'il a pour langue officielle le français.

Propriété intellectuelle

Le Site et chacun des éléments qui le composent (les marques, graphismes, photographies,...) relèvent de la législation française et internationale notamment celle relative au droit d'auteur, aux bases de données et à la propriété intellectuelle, en particulier, la marque NUIT SANS FOLIE et son logo. Toutes les autres marques citées sont la propriété de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction, représentation, publication, transmission, ou plus généralement toute exploitation non autorisée du Site et/ou de ses éléments engage votre responsabilité et est susceptible d'entraîner des poursuites judiciaires, notamment pour contrefaçon.

Responsabilité

Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites que nous n'exploitons pas. Nous ne pouvons en aucune manière être tenus responsables de la mise à disposition de ces liens permettant l'accès à ces sites et sources externes, et ne pouvons supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes qui ne sont ni vérifiées ni approuvées par nos équipes. Nous nous engageons à assurer nos meilleurs efforts pour offrir des informations actualisées et exactes. Cependant, nous ne saurions être tenus pour responsables d'erreurs, d'omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ces informations. Nous nous réservons le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à notre connaissance et, plus généralement, de modifier, à tout moment, sans préavis, tout ou partie du Site ainsi que ses conditions d'utilisation, sans que notre responsabilité puisse être engagée de ce fait. Le téléchargement de tous matériels lors de l'utilisation du service sera à vos risques et périls. Vous serez seul responsable pour tout dommage subi par votre ordinateur ou toutes pertes de données consécutives à ce téléchargement. Plus généralement, NUIT SANS FOLIE ne pourra en aucun cas être responsable en cas de dommages directs et/ou indirects résultant de l'utilisation de ce Site.

Disponibilité du site Web

Il est techniquement impossible de fournir le Site exempt de tout défaut et ces défauts peuvent conduire à l'indisponibilité temporaire du Site; le fonctionnement du Site peut être affecté par des événements et/ou des éléments que nous ne contrôlons pas, tels que par exemple, des moyens de transmission et de communication entre vous et nous et entre nous et d'autres réseaux ; nous et/ou nos fournisseurs pourrons, à tout moment, modifier ou interrompre temporairement ou de façon permanente tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le Site. Nous vous informerons, si possible, de chaque modification/interruption des services disponibles sur le Site. Nous ne sommes pas responsables de toute modification, suspension ou interruption du Site.

AUTRES SERVICES

La société BrainBox édite d’autres services, rattachés au service mère NSF.

Séduction :

Tout utilisateur de la plateforme seduction-nsf.com consent à s’informer et respecter les présentes conditions. Le site internet seduction-nsf.com est une plateforme de coaching en séduction permettant aux utilisateurs de bénéficier des prestations de coachs spécialisés en séduction, confiance, et relationnel. Ces coachs sont partenaires de la société BrainBox dans le cadre de la plateforme séduction, mais exercent également leur activité de leur côté. Aucun des coachs ne travaille en exclusivité avec la plateforme séduction.

En revanche, chaque client apporté par la société BrainBox au travers de sa plateforme seduction-nsf.com est la propriété de la SAS (BrainBox) et ne peut en aucun cas être détourné, suivi, ou accompagné ultérieurement par un des coachs partenaire sans l’accord signé de BrainBox. Chacun de ces clients devra être réorienté par les coachs vers la plateforme seduction pour bénéficier d’une autres séances. Toute appropriation de clientèle, ou contournement de la plateforme pour des clients apportés initialement par l’entreprise BrainBox (au travers de ses sites web, applications, et réseaux sociaux) sera passible de poursuite judiciaires. Un utilisateur de la plateforme séduction est considéré comme client dès lors qu’il a manifesté une intention d’achat sur cette dernière (au travers d’un call to action pour réserver un créneau, ou de tout autre fonctionnalité nécessaire à la commande d’une prestation de coach).

La société BrainBox se dédouane de toutes responsabilités quant aux mécontentements et plaintes pouvoir avoir lieu à l’égard des coachs. Elle ne sera en aucun cas tenue pour responsable de la qualité des prestations distribuées par les coachs proposants leurs services sur la plateforme. Aucun remboursements de prestation ne sera possible auprès de la société BrainBox. De la même manière, la société BrainBox ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout accident pouvant subvenir pendant ou à la suite d’un coaching avec un des coachs de sa plateforme séduction. En revanche, la société reste joignable et à l’écoute pour recevoir les plaintes concernant les coachs de la plateforme (nuitsansfolie@gmail.com). Ces plaintes pourraient aboutir à un bannissement des coachs concernés de la plateforme. La politique tarifaire de BrainBox est mise en place en accord avec les coachs, et ne peut en aucun cas être modifiée par ces derniers ultérieurement. Aucun surplus ne pourra être exigé par les coachs, même si ces derniers choisissent de prolonger des séances volontairement.

La société BrainBox encaisse l’ensemble des revenus générés par les ventes de prestations. Elle s’engage ensuite à reverser au maximum 60 jours après le jour de la prestation, à chaque coachs ayant réalisé une prestation, 50% du montant de cette prestation.

  • • Soit 20€ TTC reversé au coach pour toute prestation de coaching sur un créneau en échange par tchat (40€ TTC pour une réservation de créneau par Tchat)
  • • Soit 40€ TTC reversé au coach pour toute prestation de coaching sur un créneau en échange téléphonique ou par visio-conférence (80€ TTC pour une réservation de créneau par téléphone ou visio conférence).

Les versements se feront par virement bancaires depuis le compte de la SAS BrainBox, vers les comptes bancaires professionnels des Coachs. Pour cela, les coachs devront éditer une facture à la société BrainBox en amont.

Six :

ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

Avant toute utilisation des services des applications Six (editées par la société BrainBox au travers de sa marque Nuit Sans Folie), vous vous engagez à lire et à accepter sans réserve les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après les « CGU »), lesquelles sont susceptibles d’être mises à jour conformément à l’article 10 ci-dessous.

Ces règles ont été édictées dans le respect de la législation afin de préserver les libertés des Utilisateurs et d'assurer un service internet de qualité.

Si vous n’acceptez ou n’êtes pas d’accord avec l’intégralité du contenu des Conditions ci-exposées, merci de bien vouloir vous abstenir de faire usage des Services.

ARTICLE 1 : DÉFINITIONS

Abonnements : Sont des contrats souscrits pour des périodes de 1, 6 ou 12 mois. Les Abonnements sont destinés aux Utilisateurs et donnent accès à l’intégralité des services payants des applications, c’est à dire à des fonctionnalités dont l’utilisation est limitée ou impossible sur la version gratuite des applications. Les tarifs des Abonnements sont définis à l’article 4 des présentes CGU.

Six : correspond à la société BrainBox, société en charge de la gestion et de l’exploitation du site nuitsansfolie.com. SAS au capital de 1000€, dont le siège social est situé 43 impasse d’Agleton, 01430 CEIGNES et représentée par son gérant Monsieur Auboeuf Arthur. .

Compte Utilisateur : correspond à l’espace personnel de chaque Utilisateur sur les applications. Les Utilisateurs y accèdent via un mot de passe et un identifiant qui leur sont strictement personnels et confidentiels. Le Compte d’Utilisateur permet à l'Utilisateur de disposer d'une identité et d'interagir avec les autres Utilisateurs sur les applications.

Premium : désignent les fonctionnalités payantes accessibles aux Utilisateurs via un appareil mobile, et ayant pour objet de favoriser les rencontres virtuelles entre personnes physiques à des fins personnelles, de loisirs et non commerciales. Les services payants sont décrits à l’article 4 des présentes CGU.

Utilisateur : Internaute ayant adhéré aux présentes CGU.

ARTICLE 2 : INSCRIPTION ET CONDITIONS D’ACCÈS AUX SERVICES DES APPLICATIONS

2.1 Objet des Services

Les applications sont un espace convivial destiné aux seuls Utilisateurs, créé pour faciliter les rencontres virtuelles en permettant de faire connaissance ou de s'amuser librement dans un contexte humoristique.

Chaque Utilisateur peut, librement et en toute confidentialité, communiquer et échanger afin de faire connaissance avec les autres Utilisateurs, dans les limites prévues aux présentes CGU.

2.2 Conditions préalables à l’inscription

Pour s’inscrire, il convient :

  • • D'être âgé d'au moins 18 ans ;
  • • D'être domicilié, de résider, ou d'être seulement situé sur le territoire français, en Belgique, au Luxembourg ou en Suisse ;
  • • De ne pas avoir été privé de ses droits civiques ;
  • • D'avoir lu et accepté les présentes CGU ;
  • • D'avoir rempli les champs obligatoires du formulaire d'inscription

L'Utilisateur garantit la sincérité et la véracité des informations communiquées, et s'engage à les tenir régulièrement à jour en y accédant par son Compte Utilisateur (modifiable depuis l’espace appelé “la salle de bain”) .

L’engagement de l’Utilisateur est effectif par le fait de s’inscrire sur les applications Six, et ce quel que soit le moyen utilisé par l’Utilisateur pour se connecter (Facebook connect, NSF connect, autre).

2.3 Le Formulaire d'inscription

L’inscription sur les applications a un caractère gratuit.

L'Utilisateur fournit obligatoirement les informations ci-dessous:

  • • Date de naissance ;
  • • Pseudonyme
  • • Adresse e-mail ;
  • • À l'attention des autres Utilisateurs : des informations sur son apparence physique, ses passions, sa profession et toute autre information personnelle dont l'Utilisateur souhaite assurer une diffusion publique auprès des internautes accédant aux applications. À l'exception :
    • • des coordonnées personnelles (numéro de téléphone, adresse e-mail...) dont la diffusion est expressément prohibée par Six, à des fins de protection des Utilisateurs ;
    • • de liens hypertextes vers d'autres sites web ;
    • • de propos à connotation discriminatoire, injurieuse, agressive ou incitant à la commission d'une infraction.

Ces informations pourront être modifiées à tout moment par l'Utilisateur.

Lorsque les conditions nécessaires à l'inscription sont remplies par l'Utilisateur, celui-ci se voit attribuer, à titre personnel, un Compte d’Utilisateur sur lequel figure notamment sa fiche de profil (“la salle de bain”) ainsi qu'un compte de messagerie, à partir duquel il peut interagir avec les autres Utilisateurs.

L'Utilisateur est seul responsable de l'utilisation de ses éléments d'identification (identifiant et mot de passe) par des tiers, ainsi que des actions ou déclarations faites par l'intermédiaire de son Compte Utilisateur.

2.4 Conditions générales d’accès aux Services

Les équipements (hardware, software...) et frais de télécommunication permettant d'accéder aux Services restent à la charge exclusive de l'Utilisateur

ARTICLE 3 : SUPPRESSION DU COMPTE

L'Utilisateur peut demander la suppression de son Compte par courriel à l’adresse : nuitsansfolie@gmail.com L’Utilisateur doit ensuite suivre les instructions qui lui sont adressées.

ARTICLE 4 : PREMIUM

4.1 Premium

Plusieurs abonnements sont disponibles et donnent tous les 3 accès à l’ensemble des fonctionnalités de six premium, sur des durées différentes :

  • • Durée d’un mois calendaire facturé 13,99 euros TTC. Ce montant est prélevé au jour de la souscription.
  • • Durée de 6 mois calendaires, facturé 54,96 euros TTC, soit 9,16€ par mois. Ce montant est prélevé au jour de la souscription.
  • • Durée déterminée d’une durée de 12 mois calendaires, au prix de 69,96 euros TTC soit 5,83€ par mois. Ce montant est prélevé au jour de la souscription.

Les fonctionnalités premium peuvent aussi être débloquées gratuitement en utilisant des point NSF appelés N$F. Ces points sont gagnés en participants à l’activité des applications (en envoyant des questions par exemple). Il est aussi possible de gagnant des points en utilisant notre application liée Nuit Sans Folie.

4.2 Modalité de paiement

L’Utilisateur peut procéder au paiement des Services acquis sur les applications par carte bancaire directectement par prélèvement bancaire via les services apple pay ou google pay.

La société BrainBox n’accède aucunement aux données bancaires de ses utilisateurs, et ne peut donc pas les collecter ou les utiliser à quelques fin que ce soit.

4.3 Upgrade et mise à niveau des Abonnements

En cas de changement d’Abonnement avant son échéance, le nouvel Abonnement remplace et annule l’Abonnement initialement souscrit. Dans le cas où l’Utilisateur exerce son droit de rétraction au titre du nouvel Abonnement, l’ancien sera intégralement rétabli.

La modification d’un Abonnement en cours ne peut être mise en place que pour une montée en gamme de l’Abonnement.

En cas d'Upgrade la facturation des Services se fera de la manière suivante :

La facturation de l'ancien Abonnement est arrêtée au jour de la demande d’Upgrade par l’Utilisateur. Par conséquent, au titre de l'ancien Abonnement, l'Utilisateur sera facturé au prorata du nombre de jours pendant lesquels il a bénéficié de l'Abonnement initial. Les applications déduiront, du prix du nouvel Abonnement, le montant correspondant au nombre de jours payés au titre de l'ancien Abonnement mais pas encore consommés à la date de l'Upgrade.

4.4 Droit de rétractation

Conformément à l'article L. 221-18 du Code de la consommation, toute souscription à un Abonnement pourra être remboursée sans pénalité sur simple demande non motivée dans un délai de 14 jours à compter de ladite souscription par l'envoi d'un courriel adressé à nuitsansfolie@gmail.com. Il ne sera procédé qu'à un seul remboursement par RIB et par Compte d’Utilisateur.

A réception de l'ensemble de ces documents, l'Utilisateur sera remboursé de l'intégralité des sommes versées au Site dans un délai de 60 jours à compter de la réception d'un courriel.

Il est rappelé qu’en application des dispositions de l'article Article L.221-28 du Code de la Consommation, l'Utilisateur ne pourra plus exercer son droit de rétractation après utilisation des Services (payants et/ou gratuits).

ARTICLE 5 : DROITS, OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉ DES UTILISATEURS

5.1 Droits des Utilisateurs

BrainBox concède aux Utilisateurs un droit d’accès et d’usage des Services, moyennant la création d’un Compte d’Utilisateur à titre personnel, dans le seul but de permettre aux Utilisateurs de bénéficier des Services sous réserve du respect des présentes.

De conformité avec la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 telle que modifiée en 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’Utilisateur a les droits suivants :

Droit d’obtenir la communication, la rectification ou la suppression des données personnelles

Conformément aux articles 39 et 40, tout Utilisateur des applications a droit à obtenir la communication et, le cas échéant, la rectification ou la suppression des données personnelles le concernant.

De conformité avec la deuxième partie de l’article 39, BrainBox peut s’opposer aux demandes manifestement abusives, notamment par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique.

Droit de s’opposer au traitement des données personnelles

Conformément à l’article 38, tout Utilisateur a le droit de s’opposer, pour des motifs légitimes, à ce que des données à caractère personnel la concernant fassent l’objet d’un traitement.

Afin d’exercer ces droits, l’Utilisateur doit s’adresser au Support Clientèle du Site à l’adresse suivante: nuitsansfolie@gmail.com

5.2 Obligations des Utilisateurs

Lors de la souscription aux services et dans le cadre de l’utilisation des applications l’Utilisateur s'engage à :

  • • Respecter les lois et règlements en vigueur et à ne pas enfreindre l'ordre public ;
  • • Ne pas émettre de fausses déclarations;
  • • Respecter les droits de propriété intellectuelle ou industrielle;
  • • Ne pas mettre en ligne de photos d'un tiers ;
  • • Ne pas commettre de délits de diffamation, d'injure, de provocations notamment à caractère racial ou discriminatoire, d'apologies de crime de guerre ou de crime contre l'humanité ;
  • • Respecter les règles de moralité et de bienséance et notamment à ne pas diffuser de contenu à caractère pornographique ou exhibitionniste ;
  • • Ne pas communiquer leur mot de passe et autres codes confidentiels permettant à des tiers ou à d'autres Utilisateurs d'accéder aux Services de leur Compte Utilisateur ;
  • • Ne pas utiliser de logiciel, d'application, d'interface ou l'aide d'un tiers afin d'interférer dans la prise de contact avec les autres Utilisateurs (Utilisatrices) des applications;
  • • Respecter la confidentialité des correspondances et la vie privée des autres Utilisateurs;
  • • Ne pas diffuser ou divulguer le contenu des correspondances et messages qui leur ont été directement adressés dans le cadre des Services mis à leur disposition ;
  • • S'abstenir envers les autres Utilisateurs de toute proposition ou initiative contraire à leur volonté exprimée ;
  • • Demeurer courtois et correct envers les autres Utilisateurs ;
  • • Ne pas porter atteinte aux Services ou aux applications ;
  • • Ne pas proposer, solliciter ou promouvoir de biens ou de services payants ou de contreparties financières, la prostitution étant formellement interdite sur les applications ;
  • • Ne pas détourner les utilisateurs de ces applications vers un autre site (notamment à l'aide de liens hypertextes), ou un service concurrent ;
  • • S'abstenir de toute utilisation commerciale ou publicitaire des applications ;
  • • Ne pas organiser de manifestation, réunion collective de ses membres au moyen des applications et des Services mis à leur disposition.

L’utilisateur ne peut céder aucun droit ni aucune obligation dans le cadre du présent Contrat sans le consentement écrit préalable de BrainBox.

5.3 Responsabilité des Utilisateurs

L'Utilisateur est seul responsable de l'usage des données qu'il consulte, interroge et transfère sur les applications.

Dans le cas où la responsabilité de BrainBox serait recherchée du fait d'un manquement par un Utilisateur aux obligations qui lui incombent au terme de la loi ou des CGU, ce dernier s'engage à garantir BrainBox (Six) contre toute condamnation prononcée à son encontre et trouvant son origine dans le manquement imputé à l'Utilisateur.

BrainBox n'exerce aucun contrôle des sites et sources externes (pages web, forums...) vers lesquels redirigent les liens hypertextes mis en ligne par les Utilisateurs sur le Site et ne saurait être tenu responsable de leur contenu. A ce titre, les Utilisateurs sont invités à interrompre leur consultation et à alerter BrainBox en cas de découverte d'un tel lien hypertexte pointant vers un site ou une source externe dont le titre et ou les contenus constituent une violation des présentes.

6 Déclaration CNIL

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 Informatique et Libertés, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées à l'Utilisateur ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL, déclaration n°129-20-13.

L'Utilisateur bénéficie d'un droit d'accès, de modification, de suppression des données le concernant soit directement en modifiant sa fiche profil.

Les informations ainsi collectées sont destinées à être utilisées exclusivement par BrainBox et ses prestataires. Toute diffusion à des tiers des données personnelles recueillies sur les Utilisateurs fera l'objet d'une demande expresse et préalable.

Les informations enregistrées par les Utilisateurs sont accessibles aux services de la société situés en France ainsi qu'à ses prestataires situés dans et hors de l'Union Européenne.

La transmission de ces données au sous-traitant des applications situé en dehors de l’Union Européenne n’est destinée qu’au traitement des questions générales pouvant être posées par les Utilisateurs (date de souscription ou de création du profil, date de paiement de l’abonnement, date de renouvellement et montants réglés ou remboursés) et à veiller au respect, par les membres des applications, de la législation et des présentes CGU.

Le transfert de données est encadré par les clauses contractuelles types établies par la Commission Européenne.

L’acceptation du traitement des données mentionnées ci-avant par nos prestataires situés dans ou en dehors du territoire de l’Union Européenne est une condition essentielle à l’utilisation des Services, gratuits ou payants, des applications.

En consentant aux présentes CGU l’Utilisateur accepte que ces données (date de souscription ou de création du profil, date de paiement de l’abonnement, date de renouvellement et montants réglés ou remboursés) puissent être traitées dans les conditions ci-avant.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relatives à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au Support Clientèle des applications à l’adresse suivante : nuitsansfolie@gmail.com

ARTICLE 7 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

7.1 Droits et propriété des applications

Les marques (notamment Six, Seduction, et nuit sans folie) les logos, éléments graphiques, textuel, les photos, vidéo et slogans sont la propriété intellectuelle exclusive de BrainBox et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sous quelque forme que ce soit, sur quelque support que ce soit et par quelque media que ce soit, sans l'autorisation expresse de BrainBox, sous peine de poursuites judiciaires.

Les graphismes, les photographies, les animations, les vidéos et les textes contenus sur les applications et plus globalement les éléments permettant d'assurer ou de faciliter la navigabilité au sein des applications - architecture, design, pages de code, pages CSS, et autres éléments - sont la propriété intellectuelle exclusive de BrainBox et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sous quelque forme que ce soit, sur quelque support que ce soit et par quelque media que ce soit, sans l'autorisation expresse de BrainBox, sous peine de poursuites judiciaires.

Les droits d'utilisation concédés par BrainBox à l'Utilisateur sont réservés à un usage privé et personnel dans le cadre et pour la durée de l'Abonnement. Toute autre utilisation par l'Utilisateur est interdite sans l'autorisation de BrainBox. Toute autre utilisation est interdite sans l'autorisation de BrainBox. L'Utilisateur s'interdit notamment de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement et/ou distribuer de quelque façon que ce soit les Services, les pages des applications, ou les codes informatiques des éléments composant les Services et les applications.

7.2 Droits octroyés par l’Utilisateur

L’Utilisateur concède à BrainBox une licence mondial, non exclusive et libre de redevances pour l’utilisation des droits de propriété intellectuelle attachés aux contenus publics fournis par ce même Utilisateur, aux fins de diffusion sur les applications. Cette licence comprend notamment, sous réserve des dispositions de l’article 7.1, le droit pour BrainBox de reproduire, représenter, adapter, traduire, numériser, utiliser aux fins du Service ou de sous- licencier les informations à caractère public concernant l’Utilisateur (élément du Profil, informations, images, vidéos, description, critères de recherche, etc.) sur tout ou partie du service Six et/ou dans les mailings de BrainBox et de manière générale sur tous supports de communication électronique (courriel, SMS, MMS, WAP, Internet) dans le cadre du Service. A ce titre, l’Utilisateur autorise expressément BrainBox à modifier lesdits contenus afin de respecter la charte graphique des Services Six ou des autres supports de communication visés ci-dessus et/ou de les rendre compatibles avec ses performances techniques ou les formats des supports concernés. Ces droits sont concédés pour toute la durée d'exécution des présentes CGU entre l’Utilisateur et BrainBox. L’Utilisateur s'interdit de copier, reproduire, ou utiliser les contenus relatifs aux autres Utilisateurs.

L’Utilisateur déclare et garanti avoir tous les droits, le pouvoir et l’autorité nécessaires pour accorder les droits concédés aux termes des présentes sur tout Contenu soumis par lui.

ARTICLE 8 : SANCTIONS, SUSPENSION D’ACCÈS AU COMPTE ET RÉSILIATION

8.1 Points Boulet/Points Fake et Badges

Tout Utilisateur importuné ou témoin du non-respect des présentes CGU par un autre Utilisateur doit le signaler au plus tôt.

Tout abus dans l'usage ce système de modération communautaire sera considéré comme une violation des présentes CGU pouvant donner lieu à une suspension d'accès au Compte Utilisateur ou à la résiliation définitive de l'Abonnement ainsi qu'à des poursuites judiciaires et à l'indemnisation des victimes d'un tel comportement, sans préjudice des dommages et intérêts pouvant être réclamés par BrainBox.

8.2 Suspension d'accès au Compte

En cas de non-respect des présentes CGU et notamment en cas de défaut de paiement par un Utilisateur, BrainBox pourra suspendre, à tout moment, l'accès à son Compte pendant une durée maximale d'un mois.

En cas de suspension de l’accès au Compte, l’Utilisateur reste tenu de ses obligations de paiement vis-à-vis de BrainBox aucun remboursement d’Abonnement et aucune indemnité ne sera accordée à l’Utilisateur.

En cas de poursuite de la violation ou en l’absence de communication des justificatifs demandés par BrainBox, la suspension pourra être reconduite sur une nouvelle durée d'un mois dans une limite de trois mois maximum. Si un Compte est suspendu plus de 3 fois, BrainBox pourra le supprimer définitivement. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué.

BrainBox n'a pas pour obligation de vérifier la réalité de la prétendue identité de ses Utilisateurs et ne dispose pas des moyens techniques et/ou légaux le lui permettant. Néanmoins, en cas de doute sur la réalité des informations divulguées par l'Utilisateur (et notamment sur l'âge), ou en cas de dénonciation par un tiers ou par un autre Utilisateur d'éléments laissant présumer l'existence d'une usurpation d'identité ou l'existence d'informations fictives délivrées par l'Utilisateur quant à son identité, BrainBox se réserve le droit de :

  • • suspendre l'accès au Compte Utilisateur afin d'effectuer les vérifications nécessaires ;
  • • demander une photocopie d'une pièce d'identité officielle et valide à l'Utilisateur mis en cause,
  • • bannir l’adresse IP ayant servi soit à la création ou à l’accès au Compte d’Utilisateur litigieux.

En cas de non-communication du justificatif susmentionné dans les 8 jours suivant la demande, ou en cas d'usurpation d'identité avérée ou d'informations fictives pouvant porter préjudice à des Utilisateurs ou des tiers, l'Utilisateur sera considéré comme contrevenant aux CGU et son Compte pourra être résilié dans les conditions prévues à l'article 9.3

8.3 Résiliation

L'Abonnement pourra être résilié de plein droit et sans délai en cas de manquement grave par l’Utilisateur aux présentes CGU, en cas de diffusion de contenu contraire à l'ordre public ou aux bonnes mœurs et en cas de non- paiement de l’Abonnement.

De même, dans le cas où l’infraction signalée est grave, BrainBox pourra supprimer tous les comptes crées à partir de l’IP problématique.

L'Utilisateur peut également demander la résiliation de son contrat et par conséquent de son Abonnement par mail. La résiliation demandée sera effectivement à l'expiration de l'Abonnement en cours.

En cas de résiliation du Contrat pour un motif non imputable à BrainBox, l’utilisateur n’aura droit à aucun remboursement. BrainBox pourra exiger la réparation du préjudice causé par le manquement contractuel de l’Utilisateur.

8.4 Effets résiliation et suppression

Le Compte résilié est définitivement détruit. L’Utilisateur ne pourra plus accéder à son Compte ni utiliser les Services du Site. De même le Compte ne sera plus visible pour les autres Utilisateurs. Le Compte étant détruit, les données renseignées par l'Utilisateur ne pourront plus être communiquées à ce dernier sous réserve des dispositions du décret 2011-219 du 25 février 2011 relatif à la conservation et à la communication des données permettant l’identification de toute personne ayant contribuée à la création d’un contenu en ligne.

ARTICLE 9 : MODIFICATION DES CONDITIONS D'UTILISATION

BrainBox peut modifier ou compléter unilatéralement les présentes CGU, ces modifications ont notamment pour but d’apporter d’améliorations techniques au Site et aux Services, d’adapter les Conditions à la législation en vigueur, à la jurisprudence ou aux pratiques commerciales. L’usage des Services par l’Utilisateur, après entre en vigueur des modifications, s’entend comme une acceptation tacite des Conditions.

Toute modification des Conditions affectant les droits et obligations de l’Utilisateur sera notifiée par BrainBox, via le Site ou par messagerie électronique, au moins trente (30) jours avant son entrée en vigueur. Si le Membre refuse une telle modification, il devra notifier à BrainBox son refus dans un délai de trente (30) jours, le Contrat prenant alors fin à l’expiration dudit délai. Il incombe à l’Utilisateur de s’informer régulièrement de toute autre modification du contenu des Conditions. L’Utilisateur pourra consulter les Conditions Générales en vigueur et vérifier toute modification de leur contenu sur les applications. L’utilisation des Services par l’Utilisateur, après expiration du délai de notification des modifications envisagées, implique que celui-ci accepte les nouvelles conditions.

Toutes modifications remplacent et annulent les précédentes stipulations dès lors qu'elles ont été acceptées de façon expresse ou tacite par les Utilisateurs.

L’Utilisateur peut à tout moment mettre fin au Contrat, tout en respectant les conditions posées à l’article 3.3.

Kinky :

Article 1 (Description du service fourni)

Le site, les applications et les marques Kinky sont propriétés respectives (tel que décrit dans le contrat de collaboration du 18 octobre 2018) des deux entreprises BrainBox, dont le siège social est situé au 43 Impasse d’Agleton, 01430 CEIGNES, et Flashgap, dont le siège social est situé au 5 rue du pont aux choux, 75003 PARIS.

Kinky est un site Internet et des applications smartphone fournissant un service de jeu de société digital. Les joueurs découvrent de petits défis et gages à chaque tour. En cas de refus de relever un défis ou de coopérer, les utilisateurs sont invités à boire. Le jeu peu être utilisé de 2 à 10 personnes.

Kinky est un jeu. Ce qui signifie que les joueurs s’engage par les présentent CGU à ne jamais forcer un autre joueur contre son gré. De la même manière, les joueurs sont responsables de leur comportement durant le jeu. Il est nécessaire de rappeler que Kinky et les deux entreprises fondatrices (BrainBox et Flashgap) ne sont en aucun cas responsables du comportements des joueurs. Tout comportement déplacé, manquement de respect, accident, harcèlement, violence verbale ou physique pouvant avoir lieu durant une partie de Kinky est de la responsabilité exclusive des joueurs. Il appartient à chacun de juger du comportement à adopter selon le caractère des situations de jeu.

Toute personne souhaitant mener une action suite à un défit ou un gage proposé durant une partie sur la plateforme se devra de le faire en ayant au préalable obtenu le consentement de chaque joueur/acteur et ayant droits. La plateforme Kinky se défausse de toute responsabilités dans le cas ou un joueur aurait mené une action sans s’assurer au préalable du consentement des personnes concernées.

Vous reconnaissez comprendre que la plateforme Kinky n'est responsable ni des interprétations que les internautes font des anecdotes et défis, ni de leurs agissements.

Le jeu Kinky pouvant amener à une consommation d’alcool, il convient de rappeler que l’abus d’alcool est dangereux pour la santé. Les joueurs sont invités à consommer avec extrême modération et prudence. La plateforme et ses entités fondatrices ne sont en aucun cas responsable des conséquences qu’entraineraient l’abus d’alcool par un ou plusieurs joueur(s). Vous reconnaissez prendre vos mesures pour ne pas attenter à votre santé ou celle des autres joueurs et jouer « en bon père de famille ».

Le service, comprenant les marques, le site web et mobile, ainsi que les applications smartphone seront appelés “Kinky” ci-après pour plus de simplicité.

Article 2 (Acceptation des Conditions Générales d’Utilisation)

L’utilisation du jeu Kinky implique que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions générales d’utilisation (C.G.U.), qui sont rédigées dans le respect de la Loi Française et des recommandations de la CNIL et du RGPD (en cas de problème n'hésitez pas à nous contacter à Kinky@gmail.com)

Vous acceptez que les informations que vous entrez sur Kinky (profil, photos, activités, posts, commentaires, messages) soient respectueux et conformes aux valeurs éthiques de la communauté (respect des autres, courtoisie).

Vous reconnaissez que la plateforme Kinky se réserve le droit de conserver les pseudos pour une durée de 18 mois maximum, et ce dans l'unique but de lutter contre le parasitisme.

Vous reconnaissez et acceptez que la plateforme Kinky, qui fait de son mieux pour protéger le contenu de Kinky (c'est-à-dire toutes les informations, données, textes, messages et photos) puisse être amenée à s'y référer ou à le divulguer par l'intermédiaire de son administrateur des bases de données (et uniquement lui) comme le prévoit la CNIL et le RGPD, soit pour se conformer à la législation, soit si la plateforme Kinky pense de bonne foi qu'une telle mesure est nécessaire et motivée pour faire respecter les CGU ou pour répondre à des plaintes arguant de la violation des droits de tiers.

En cas d'inactivité ou de non-respect partiel ou total de ces CGU ou de leur esprit, vous reconnaissez que la plateforme Kinky a toute latitude pour prendre la décision adéquate qu'elle estime nécessaire (suppressions des données, blocage -freeze-, bannissement) tout en avertissant l’utilisateur par le moyen de son choix.

Les CGU pourront être modifiées de façon mineure à tout moment et sans préavis. Vous êtes donc tenu de prendre connaissance de ses mises à jour régulièrement.

Article 3 (Responsabilités générales)

Vous reconnaissez comprendre que toutes les informations (adresse, numéro, noms, photos, …) que vous donnez lorsque vous utilisez Kinky n’engagent que vous quant aux conséquences que celles-ci pourraient avoir sur votre vie ou celle des autres utilisateurs.

Vous avez conscience d’être juridiquement seul responsable de vos propos et de vos actes sur Kinky et lors de vos parties. Vous reconnaissez que la plateforme Kinky ne pourra en aucun cas être tenue comme responsable des propos ou agissements des utilisateurs. L'authenticité des informations fournies par les utilisateurs n'étant pas vérifiée, il est important que vous preniez certaines précautions lors des parties de Kinky. Vous reconnaissez être vigilant et reconnaissez que la plateforme Kinky ne peut être tenue responsable de ce qui peut arriver lors des jeux proposés sur la plateforme. Vous renoncez dès à présent à la poursuivre en justice :

● Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique
Article 6 : "Les personnes physiques ou morales qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication au public en ligne, le stockage de signaux, d'écrits, d'images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services ne peuvent pas voir leur responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d'un destinataire de ces services si elles n'avaient pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où elles en ont eu cette connaissance, elles ont agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l'accès impossible."

Vous reconnaissez que, bien qu'elle s'efforce au mieux d'offrir un service sécurisé et efficace, la plateforme Kinky n'apporte aucune garantie au bon fonctionnement de Kinky (erreurs de programmation, indisponibilité de l'hébergement, temps de réponse, ...). Vous reconnaissez que la plateforme Kinky ne pourra être tenue responsable d'éventuels actes de piratage et ne pourra être poursuivie pour quelque dommages ou pertes occasionné(e)s.

Article 4 (Comportement des utilisateurs)

Vous reconnaissez que Kinky est une plateforme de fonctionnement courtois et entre particuliers.

Vous vous engagez à tenir un langage correct en utilisant Kinky. Les propos obscènes, vulgaires, violents et racistes sont totalement prohibés.

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